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Locataire qui fait du bruit : que faire ?

Les plaintes relatives au bruit sont l’une des situations les plus courantes (et l’une des plus délicates) pour les propriétaires et leurs locataires. Tous les locataires ont droit à la “jouissance tranquille” de leur logement, mais la signification réelle de ce droit peut varier. Les voisins sont autorisés à faire (un peu) de bruit dans leur maison, et les propriétaires ne peuvent s’occuper que des nuisances sonores sur lesquelles ils ont un contrôle.

Comme il n’existe pas de lois spécifiques pour chaque type de bruit, il appartient au bail de définir ce qui est acceptable et ce qui ne l’est pas, comme les heures de tranquillité ou les politiques concernant les invités. Si ces détails ne figurent pas dans le bail, c’est au propriétaire et au locataire de trouver une solution. Pour vous aider, location-angers-appartement.fr vous propose son guide locataire qui fait du bruit : que faire ?

La définition du bruit

Le bruit peut être n’importe quoi, de la musique aux aboiements de chiens. Les plaintes les plus courantes concernant le bruit se classent dans les catégories suivantes :

  • Musique forte
  • Télévisions
  • Bruit des fêtes – voix et musique
  • Les chiens aboient excessivement
  • Les enfants crient et hurlent
  • Bruit fort des unités de climatisation, des équipements/outils et des moteurs

Les plaintes relatives au bruit proviennent généralement des locataires d’une propriété partagée ou d’appartements où les locataires vivent à proximité les uns des autres. Les plaintes relatives au bruit peuvent également provenir de voisins voisins dans des quartiers en terrasses. Les propriétaires peuvent avoir à traiter des plaintes de locataires concernant des problèmes de voisinage ou de commerce bruyants. Dans ce guide, nous allons couvrir tous les domaines.

Que peut faire un locataire ?

Si le bruit devient un problème et qu’un locataire estime que son droit à la tranquillité est violé, c’est généralement à lui de prendre les premières mesures pour régler le problème.

Documentez le bruit :

Notez le moment où le bruit se produit, ce qu’il est ou ce à quoi il ressemble, et sa fréquence. Plus vous pouvez fournir de détails à votre propriétaire, mieux c’est. De plus, vous devez avoir des arguments raisonnables pour justifier les mesures prises par votre propriétaire.

Parlez à votre voisin :

Votre propriétaire peut vous demander d’aborder le problème du bruit avec votre voisin en premier lieu. Dans le meilleur des cas, cela résout complètement le problème – un voisin pourrait ne pas se rendre compte du bruit qu’il fait. Cela dit, si vous ne vous sentez pas à l’aise d’aborder un voisin, vous pouvez demander à votre propriétaire d’être celui qui doit agir.

Demandez de l’aide :

Si vous vous êtes approché d’un voisin et que le bruit n’a pas encore cessé, vous pouvez demander de l’aide. Demandez à votre propriétaire de régler le problème (par écrit) et vérifiez que votre bail contient des clauses spécifiques sur le bruit. Certains immeubles prévoient des heures de calme ou des politiques d’accueil des visiteurs qui pourraient vous aider.

Si vous pensez que le bruit est “excessif” et que votre propriétaire néglige de régler le problème, vous pouvez faire intervenir la police. Il est préférable d’appeler la police lorsque le bruit se produit afin de pouvoir démontrer pourquoi vous pensez qu’une ordonnance sur le bruit est violée. Notez que vous devez appeler votre numéro local de non-urgence.

Déménagez :

Si vous êtes confronté à un bruit excessif et que votre propriétaire ne peut ou ne veut pas vous aider à le réparer, vous pourrez probablement rompre votre bail. Assurez-vous d’avoir une trace écrite de vos efforts pour régler le problème du bruit et consultez un expert juridique.

Que peut faire un propriétaire ?

Il incombe aux propriétaires de traiter les plaintes relatives au bruit dans leurs immeubles locatifs. Un locataire a le droit de jouir du calme, et il peut y avoir des répercussions financières pour un propriétaire qui néglige de s’occuper du bruit excessif. Cela dit, les propriétaires ne peuvent s’occuper que du bruit qu’ils peuvent contrôler, et ils devront décider si le bruit est réellement “excessif” ou non.

Identifiez le bruit et informez le locataire :

Un propriétaire doit identifier la provenance du bruit et évaluer la plainte. Dans certains cas, un locataire peut être excessivement sensible au bruit dans son logement, même s’il s’agit d’un bruit normal et quotidien provenant d’un voisin.

Lorsqu’un locataire porte une plainte pour bruit à l’attention d’un propriétaire, celui-ci doit informer le locataire qui est à l’origine du bruit qu’une plainte a été déposée contre lui. Pour donner suite à une plainte relative au bruit – en particulier si un locataire bruyant doit être expulsé – le propriétaire doit disposer de documents écrits faisant état de problèmes de bruit récurrents et avoir informé le locataire en infraction.

Prévoir une clause dans le bail :

Comme il n’existe pas de lois concrètes concernant les infractions au droit du bruit, la meilleure façon pour un propriétaire de faire respecter la réglementation sur le bruit est de l’indiquer clairement dans le bail. Le fait de préciser des heures de calme spécifiques ou de limiter le nombre de personnes autorisées à passer la nuit dans un logement peut aider à établir des directives pour les locataires et donner au propriétaire un point de référence en cas de problème de bruit.

Prenez des mesures :

Un propriétaire doit répondre aux préoccupations d’un locataire en matière de bruit, même s’il ne pense pas que le bruit soit nécessairement excessif ou qu’il constitue une infraction. Le propriétaire doit être en mesure de démontrer qu’il a pris des mesures pour résoudre le problème, en particulier si des mesures supplémentaires doivent être prises.

Si un locataire est toujours perturbé par le bruit et que le propriétaire n’est pas en mesure de l’éliminer, le propriétaire peut décider de réduire le loyer du locataire concerné pour l’empêcher de déménager. Le propriétaire peut également prendre des mesures pour expulser le locataire qui est à l’origine des problèmes de bruit.

Toute l’équipe de location-angers-appartement.fr reste à votre disposition dans l’espace commentaire du blog !

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